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Véhicules essence et gaz Les véhicules exemptés de TVS sont ceux qui combinent essence et gaz à condition que les émissions de CO2 soient inférieures à 60 g/km. Comment mettre une voiture au nom d’une société ? Pour obtenir une ...

Pour obtenir une attestation de destruction du véhicule, il faut contacter le centre agréé VHU et y présenter toute la documentation nécessaire. Comment barrer la carte grise pour destruction ? Comment barrer une carte grise ? Pour remplir cette formalité, ...

En théorie, un jeune licencié peut conduire n’importe quel véhicule, avec n’importe quelle puissance, tant qu’il respecte la bonne catégorie de véhicule autorisée par le permis voiture. En effet, s’il conduit un véhicule très puissant, il voit le nombre de ...

Le moyen le plus simple de trouver une version d’un véhicule est d’avoir les documents officiels de la voiture. Cette information doit être disponible sur le côté du livret ou sur la facture du véhicule neuf. Sinon, le code VIN ...

Conduire n’est pas une activité facile. Si déplacer un véhicule d’un point A à un point B est étonnamment facile, vivre en harmonie avec les autres usagers et l’environnement l’est beaucoup moins. Vous apprendrez les règles de la route et ...

Dans ce cas, la procédure à suivre est la même que pour la vente d’un véhicule. Vous devrez donc au préalable effectuer une déclaration de transfert (Cerfa 15776*01) sur le site de l’ANTS. Ensuite, votre femme (ou votre mari) peut ...

Depuis 2009, qui a vu l’arrivée du Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), la date de mise en service est située dans la case B de la carte grise. Cette case est également située à côté du numéro d’immatriculation de la ...

Comment changer de titulaire en cas de perte de la carte grise barrée. Demandez un duplicata via le site de l’ANTS. Lors de la procédure, l’utilisateur doit cocher la case « Je demande un changement de titulaire ». Cette façon de faire ...

Un choc à 50 km/h équivaut à tomber dans le vide du haut d’un immeuble de 3 étages. 75 km/h équivaut à tomber d’un immeuble de 7 étages. A 100 km/h, c’est comparé à une chute de 12 étages. Quels ...

Les encadrés 2, 4, 8, 10, 14, 15 et 16 du rapport amical sont souvent mal interprétés. L’enjeu est de ne pas confondre le conducteur qui manœuvrait avec celui qui arrivait ! Si vous cochez ces cases, il sera automatiquement ...

S’il y a un ou plusieurs copropriétaires, la signature de chacun d’eux est requise. Attention, la carte grise complétée doit être remise à l’acheteur du véhicule, le vendeur ne doit pas conserver la partie supérieure du certificat d’immatriculation ni le ...

Pour vous prémunir en cas de best-seller : Rédigez consciencieusement votre annonce, tout doit être strictement exact (km, options, âge, etc.) Rédigez un contrat de vente précisant clairement le cadre de vente (ce qui est inclus), les éventuels dommages au ...

De quoi s’agit-il? Allocations jusqu’à 1000 euros par mois. Les frais de route (ou frais de déplacement) sont des indemnités forfaitaires liées à l’ensemble de la convention collective de transport, qui comprend notamment les chauffeurs routiers, les autocars, les ambulanciers, ...

Obtenir un certificat d’immatriculation pour le transfert du véhicule ANTS. Dès lors, le vendeur du véhicule doit se rendre au siège d’un organisme public rattaché au ministère de l’Intérieur, l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Quelle est la durée de ...

Salut, apprendre à conduire il n’y a rien de plus simple, surtout si tu es vraiment motivé ! Vous n’êtes qu’à deux heures de route, ne soyez pas si désespéré. De plus, il est normal que le moniteur ait constamment ...

Depuis l’entrée en vigueur du SIV (Vehicle Registration System) en 2009, la date de mise en service est inscrite dans la case B de la carte grise à côté du numéro d’immatriculation du véhicule. Comment connaître la finition de sa ...

La modification doit être effectuée en ligne sur le site de l’Office of Security Documents (ANTS). Si nécessaire, vous pouvez également vous rendre dans un point numérique de la préfecture ou de la sous-préfecture. Où envoyer la déclaration de cession ...

Téléchargez simplement une photo du document justificatif dans votre candidature en ligne. Faites attention à la qualité et à la luminosité des images fournies : l’éclairage naturel est recommandé. Formats acceptés : JPG, PNG, BMP, TIFF et PDF. La taille ...

L’enlèvement des débris ne nécessite que quelques documents de votre part : le certificat de non-autorisation, la déclaration de transfert du véhicule, l’original de votre carte brune à rayer, une copie de votre déclaration. Après cela, votre bateau délivrera une ...

La démarche n’est pas gratuite, mais elle permet quelques complications (création de compte, code secret, délais dans certains cas, etc.). Pour le reste, rien ne change. L’acheteur doit se voir délivrer la carte grise barrée en même temps que la ...

Ainsi, une personne dynamique est une personne très énergique et active. Comme nous avons tendance à le penser, il n’est pas seulement une personne productive ou heureuse au travail. C’est une personne qui peut faire son travail, en bien ou ...

Il n’est plus possible de se rendre dans le département ou d’envoyer votre formulaire de déclaration de véhicule par courrier. Il faut le déclarer sur internet. Les téléservices sont accessibles 24h/24 et 7j/7. Qui doit signer la carte grise en ...

Carte grise Gratuit en ligne : ANTS Il est donc possible de demander une carte grise en ligne en se rendant sur le site officiel dédié à votre demande d’attestation d’enregistrement. Tout ce dont vous avez besoin pour numériser des ...

Le vendeur doit remettre la carte grise du véhicule à l’acheteur. En concluant l’accord, il doit croiser la carte grise de son véhicule. Il doit y ajouter la mentalité obligatoire « vendu/transféré le », suivi de la date du transfert et de ...